Conseil Municipal du 30 juin 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-188APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-189PLAN DE STATIONNEMENT : AJUSTEMENTS REGLEMENTAIRES ET LANCEMENT ETUDE PROSPECTIVE MOYEN TERME. - Délibération - (sans annexe)
2008-190RESIDENCE ATHENA ET GEORGES MERARD : CONVENTION AVEC LES INFIRMIERS LIBERAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-191COPROPRIETE RUE PAUL BERT : ACQUISITION PAR LA VILLE DES LOCAUX APPARTENANT A LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
2008-192CENTENAIRE DU CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-193CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE NAUTIQUE AU CENTRE SPORTIF ST EXUPERY - APPROBATION DU PROGRAMME ET LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE. - Délibération - (sans annexe)
2008-194DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE. ANNEE 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-195LOCAUX 310 RUE DES JARDINIERS : ACQUISITION PAR LA COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2008-196ACQUISITION PAR LA VILLE DES LOCAUX SITUES 35 IMPASSE REVIN. - Délibération - (sans annexe)
2008-197DRAGAGES POUR ENTRETIEN DE LA SAONE PAR VOIES NAVIGABLES DE FRANCE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2008-198MAISON DU PATRIMOINE : CONTRAT DE DEPOT AVEC L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-199FIXATION DU MONTANT DU LOYER DES GARAGES SITUES 194 RUE J.M. SAVIGNY. - Délibération - (sans annexe)
2008-200AMENAGEMENT DU PARKING DES URSULINES - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION. - Délibération - (sans annexe)
2008-201MARCHES A BON DE COMMANDE - AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES VOIES ET ESPACES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION. - Délibération - (sans annexe)
2008-202DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM HABITAT BVS - CONSTRUCTION DE 32 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS, RESIDENCE CHEMINOTE, 225 RUE DU GARET A VILLEFRANCHE/S - PRET CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 735 996 € A 100 % DESTINE A FINANCER L'ACQUISITION DU TERRAIN. - Délibération - (sans annexe)
2008-203DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM HABITAT BVS - MISE AUX NORMES DE SECURITE DU FOYER « MA CALADE » 258 RUE BOINTON A VILLEFRANCHE/S - PRET CAISSE D'EPARGNE DE 230 000 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-204DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM HABITAT BVS - REFINANCEMENT DU PRET N° MON 140288 EUR DE DEXIA CREDIT LOCAL AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE POUR 49 190,10 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-205DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2008 - BUDGET VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-206INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR CHARGE DES FONCTIONS DE RECEVEUR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-207MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-208INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T « BAR DU PLAN D'EAU DE BORDELAN » SIS 2690 ROUTE DE RIOTTIER CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SAISON 2008 AVEC M. DAMIEN DARDAINE. - Délibération - (sans annexe)
2008-209INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LEGS BIOLLAY. - Délibération - (sans annexe)
2008-210INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LEGS GARNIER. - Délibération - (sans annexe)
2008-211INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT ECOLE MATERNELLE ANNE DE BEAUJEU SIS 58 RUE DE LA LIBERTE, CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AVEC M. MARIE PASCAL, PROFESSEUR DES ECOLES. - Délibération - (sans annexe)
2008-212INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. ZIANE CHRISTIAN. - Délibération - (sans annexe)
2008-213INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. BUETAS LAURENT. - Délibération - (sans annexe)